Droits d'exploitation

Bonjour.

Nous sommes en train de concevoir une petite app touristique pour la Corse.
Parmi les sujets traités, il y a évidemment les randos, et nous aimerions bien afficher les tracés GPX des randos que nous détaillons.
Question tracés, j'ai trouvé mon bonheur sur VisuGPX (avec même une API !), mais je n'ai rien trouvé sur les droits d'exploitations commerciaux de ces tracés.

Quelqu'un peut-il m'en dire plus à ce sujet ?

Très bonne journée.

Bonjour, pourriez-vous m’en dire plus ? Réutilisation d'itinéraires trouvés sur VisuGPX ?

Bonjour,
Je ne sais si ce que je pense peut aider mais, comme il est bien précisé à chaque téléchargement d'un tracé :

"Cette trace est fournie sans aucune garantie. Sur le terrain, vos choix engagent votre responsabilité et votre sécurité"

Si on publie un recueil, comportant une ou plusieurs trace(s), a priori, il ne peut y avoir de notion de "droits d'exploitations commerciaux" ! L'aspect juridique se portera bien plus sur les risques occasionnés par les personnes qui "achèteront" un quelconque recueil : ces risques seront supportés par l'éditeur ... j'explique : si la FFR diffuse un guide du GR20, elle ne doit rien à visugpx si elle utilise cet outil pour "éditer" son guide. En revanche, elle serait peut-être susceptible de devoir en répondre devant la justice si des accidents ont lieu suite à des erreurs de tronçons (mauvais balisage ou erreur d'édition). Dans le cas d'une édition, à moins que ne soit précisé par l'éditeur que les traces qu'il fournit (par vente ou pas) sont fournies SANS GARANTIE - ce qui me semble impossible ! - les risques en cas d'accident que l'éditeur soit présenté devant la justice ne sont pas nuls.
Si - en revanche - vous proposez un service d'accompagnement par un expert, alors vous pourrez vendre les services de cet accompagnateur en y incluant éventuellement le cout de l'édition du recueuil / application.

Si ces traces sont publiques, je ne crois pas qu'il puisse y avoir de droits d'exploitation.

Si ce sont des traces privées et vous appartiennent, c'est votre expertise, votre expérience et votre connaissance de ces traces que vous pouvez "exploiter" (éventuellement en les vendant ??) et, dans ce cas, vous devriez disposer de tous les droits d'exploitation ... mais surtout de la responsabilité d'édition et donc des conséquences de leur exploitation. Vous ne pourrez plus alors vous "cacher" derrière le "trace fournie sans aucune garantie" 😜

Et tandem delenda est : c'est pourquoi mieux vaut une "activité" qu'une trace non horodatée 😎 😜